Conditions d'utilisation

1. Objet et champ d'application
   Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les conditions dans lesquelles Arbresetplantescc  vend les produits proposés sur son site internet. Les CGV s'appliquent à toutes les ventes conclues entre Arbresetplantescc et ses clients.

2. Produits
   Les produits proposés à la vente sont décrits de manière précise sur le site internet Arbresetplantescc. Les photographies et les descriptions des produits ne sont pas contractuelles.

3. Stocks Nos végétaux sont proposés selon les stocks disponibles sur place, en cas de stock 0 après votre commande, celle ci sera remboursée ou une alternative proposée.

4. Prix
   Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Arbresetplantescc se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande
   Le client peut passer commande sur le site internet Arbresetplantescc. La commande est considérée comme définitive après validation par le client et paiement intégral de la commande. Arbresetplantescc se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.

6. Paiement
   Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site internet Arbresetplantescc. Le paiement est exigible immédiatement lors de la validation de la commande.

7. Livraison Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Le délai de livraison est indiqué sur le site internet Arbresetplantescc. La livraison est assurée dans toute la France hors Corse et DOM TOM.

8. Droit de rétractation
   Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Le client doit informer Arbresetplantescc de sa décision de se rétracter par lettre recommandée avec accusé de réception. Le produit doit être retourné à Arbresetplantescc dans son emballage d'origine et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de non-conformité du produit. Arbresetplantescc s'engage à rembourser le client dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit retourné.

8. Garanties
   Les produits vendus par Arbresetplantescc sont garantis conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas de non-conformité du produit, le client peut demander le remplacement ou le remboursement du produit. Il n'y a pas de garanties contre le gel .

9. Responsabilité
   Arbresetplantescc ne saurait être tenue responsable des dommages indirects causés par l'utilisation des produits vendus sur son site internet. La responsabilité de Arbresetplantescc est limitée au montant de la commande passée par le client.

10. Propriété intellectuelle
    Les contenus du site internet Arbresetplantescc (textes, photographies, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable de Arbresetplantescc.

11. Litiges et droit applicable
    Tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler le litige.

En acceptant les présentes CGV, le client reconnaît avoir pris connaissance de l'ensemble des informations et des conditions décrites ci-dessus et les accepter sans réserve.